Conditions Générales d’Utilisation

I - Propriété du site Internet

"jaxo-systems.com" est un service d’informations en ligne sur les nouvelles technologies, de présentation d’applications logicielles et de fourniture de solution logicielles qui appartient à la société Jaxo Systems, SARL au capital de 15 000 €, R.C.S. Montpellier 502 787 963. Son siège social se situe au 5 bis, Rue Joseph Vidal, Montpellier, France.

II - Politique de contenu du site

La structure générale, les textes, les images, les applications à télécharger, les applications en ligne, les animations au sens large et les sons du site Internet sont des propriétés de la société Jaxo Systems. Toute tentative de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable expresse de la société Jaxo Systems, est strictement interdite sous peine d’entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon.

Le visiteur, lecteur, utilisateur s’engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur notre site c’est à dire :

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• Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

III - Licence d’autorisation du contenu jaxo-systems.com

En se connectant au site de Jaxo Systems, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter de la société Jaxo Systems, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l’utilisateur un droit d’usage privé sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

En règle générale, la reprise de tous contenus de jaxo-systems.com, totale ou partielle, nécessite une autorisation au préalable et expresse de la société Jaxo Systems.

IV - Politique d’autorisation de reprise des contenus

Pour toute demande de reproduction d’articles, de codes barres générés, ou utilisation d’applications vous pouvez vous adresser par courriel à info@jaxo-systems.com.